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Mentions légales

1. Informations générales

Nom de la Compagnie : La Décharge
Forme juridique : Association
Siège social : Dominique Cosandier, Centre du village 11, 2043 Boudevilliers
Téléphone : 079/364.24.33
E-mail : infos@decharge.ch
Site Internet : www. decharge.ch

2. Responsabilité éditoriale

Le site www.decharge.ch est édité par l'Association La Décharge, dont le siège est mentionné ci-dessus. Les éditeurs de la publication sont les membres du comité de l'Association. Le président du comité est Dominique Cosandier.

3. Hébergement

Hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse de l'Hébergeur : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +972-3-545-4900
E-mail : support@wix.com

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels sont la propriété de l'Association La Décharge ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Neuchâtel.

9. Modification des mentions légales

l'Association La Décharge se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est conseillé à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

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